Boiler quoi ? Boilerplate. L’expression est bien sûr anglaise et correspond aux contrats prolifiques et inutilement longs que les avocats se plaisent à produire au gré des sites Internet. Inutiles ? Pas tout à fait dans le sens où les juges, se plaisent eux aussi à les analyser et dans certains cas à les considérer comme valides. Je ne veux pas revenir là-dessus, je ne le fais que trop. Souvent du moins. Non, l’initiative de présent billet tient au fait que je viens d’acheter un livre qui s’annonce passionnant et dont la référence vient de m’être donnée par Adriane Porcin, dans le cadre d’un article que nous comptons écrire sur les contrats de consommation notamment.

Le livre en question est de Omri BEN-SHAHAR (ed.), Boilerplate : The Foundation of Market Contracts, Paperback, 2007. Il traite donc de ces fameux « boilerplates » qui se voient définis de la sorte :

« building blocks of standard-form, nonnegociated contract »

Je préfère comme me le mentionne Adriane la définition de wikipedia qui dit ceci :

« The term dates back to the early 1900s, referring to the thick, tough steel sheets used to build steam boilers. From the 1890s onwards, printing plates of text for widespread reproduction such as advertisements or syndicated columns were cast or stamped in steel (instead of the much softer and less durable lead alloys used otherwise) ready for the printing press and distributed to newspapers around the United States. They came to be known as ’boilerplates’. Until the 1950s, thousands of newspapers received and used this kind of boilerplate from the nation’s largest supplier, the Western Newspaper Union. »

Quoi qu’il en soit, c’est vrai que dans ces contrats, il y a un élément de réutilisation. De recyclage.

Faisons l’expérience. Je prends par exemple un extrait d’un article du contrat de Dell dans son « Terms of use ». Pourquoi Dell ? Parce que l’on a déjà pas mal parlé.

« Except as stated herein, none of the material may be copied, reproduced, distributed, republished, downloaded, displayed, posted or transmitted in any form or by any means, including, but not limited to, electronic, mechanical, photocopying, recording, or otherwise, without the prior written permission of »

Le total est de 77 700 occurrences.

Pour être honnête, mes autres recherches sont passablement moins sensationnelles et je ne compte que quelques occurrences pour d’autres extraits pigés çà et là.