DRT 2401 C

  • Horaire : Mardi de 13h00 à 16h00
  • Premier cours : 24 août 2010
  • Dernier cours : 23 novembre 2010
  • Examen intra : mardi 12 octobre 2010 (pdf) (13h00 à 14h30) (salle B-3335)
  • Examen final : mardi 30 novembre 2010 (pdf) (13h00 à 16h00) (salle B-2285)
  • Salle : B-3335 sauf la séance du 24 août 2010 qui est dans la salle P-310 au pavillon Roger-Gaudry

Dates importantes du cours :

  • Cours 1 - 24 août 2010
  • Cours 2 - 31 août 2010
  • Cours 3 - 07 septembre 2010
  • Cours 4 - 14 septembre 2010
  • Cours 5 - 21 septembre 2010
  • Cours 6 - 28 septembre 2010
  • Cours 7 - 05 octobre 2010
  • Cours 8 - Examen intra - 12 octobre 2010
  • Cours 9 - 19 octobre 2010
  • Semaine de lectures - 26 octobre 2010
  • Cours 10 - 02 novembre 2010
  • Cours 11 - 09 novembre 2010
  • Cours 12 - 16 novembre 2010
  • Cours 13 - 23 novembre 2010
  • Examen final - 30 novembre 2010

Le cours Droit des affaires 1 (DRT 2401) s’adresse aux étudiants et étudiantes de deuxième année du baccalauréat en droit et a pour objet de leur fournir une vision générale de ce domaine du droit. En effet, afin de les préparer à d’autres enseignements qui se donnent postérieurement (droit des compagnies - droit du financement - droit des contrats et usages commerciaux - droit de la faillite - etc.), ce cours cherche à éclairer plusieurs concepts de base incontournables tels que :

  • analyse historique
  • analyse théorique
  • usages commerciaux
  • notion d’entreprise
  • preuve commerciale
  • société de personnes
  • personne morale
  • publicité légale
  • liberté contractuelle
  • bonne foi
  • patrimoine
  • propriété intellectuelle
  • etc.

Ceci dit, il importe aussi de bien prendre conscience que le domaine est vaste et qu’il a été nécessaire de faire des choix. En conséquence, afin d’illustrer l’immensité du domaine, nous avons organisé la présentation du présent cours autour du concept d’ « entreprise ». Ainsi, après quelques propos introductifs et quelques développements quant aux sources utilisées en droit des affaires, il s’agira d’analyser les différentes étapes de son cycle de vie.

  • Introduction
  • Sources juridiques
  • Organisation de l’entreprise
  • Fonctionnement de l’entreprise
  • Propriété de l’entreprise
  • Financement de l’entreprise (non traité)
  • Règlement des différends de l’entreprise

Vu l’étendue du sujet, il ne saurait être question de faire une étude détaillée de chacun de ces aspects qui font d’ailleurs, pour la plupart, l’objet d’une analyse plus poussée dans le cadre de cours, obligatoires ou optionnels, subséquents du baccalauréat. Davantage, nous aurons pour mission de vous inciter à suivre ces différents cours qui vous seront fort utiles dans vos pratiques respectives. Aussi, nous traiterons sans aller en profondeur de thèmes qui seront davantage développés dans des cours tels que :

  • Droit des obligations
  • Contrats et usages commerciaux
  • Faillite et insolvabilité
  • Droit de la concurrence
  • Propriété intellectuelle
  • Droit des valeurs mobilières
  • Droit de l’arbitrage
  • Etc.

À la fin de ce cours, l’étudiant(e) devra faire état :

1. De connaissances générales : l’étudiant(e) devra être capable de cerner, exposer et interpréter les notions et règles étudiées ainsi que les opinions exprimées par la doctrine et la jurisprudence. Par exemple, l’étudiant(e) devra déterminer si une proposition quelconque relative à l’une ou plusieurs de ces notions, règles ou opinions, est exacte ou non, si elle est conforme ou non aux points de vue exprimés par la doctrine ou la jurisprudence.

2. D’habiletés concrètes : face à une situation de fait donnée, l’étudiant(e) devra être capable de résoudre des problèmes qui mettent en cause deux ou plusieurs des concepts et règles étudiés.

Mode de présentation du cours

La séance hebdomadaire de cours sera consacrée à faire l’exposé théorique de la matière que les étudiant(e)s auront préalablement préparée par des lectures personnelles.

Si la participation spontanée en cours est vivement favorisée, pour des fins d’apprentissage, le professeur interrogera régulièrement les étudiants et étudiantes relativement aux lectures hebdomadaires.

Pour certains thèmes, le cours sera complété par la discussion de textes et de décisions ainsi que par la solution de cas pratiques.